MENTIONS LEGALES

Sommaire :
* Présentation Générales
* Accès au site
* Informations techniques
* Contenu du site
* Liens hypertextes
* Droit de Propriété Intellectuelle
* Loi applicable

Présentation générale
Vous êtes actuellement connecté au site www.texysmarine.fr qui est édité par Texys marine

Texys Marine
3 rue du cabestan
56470 La Trinité Sur Mer, France

Ce site est réalisé et hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Directeur de la publication : Octave KLABA

Respect de la vie privée et des données personnelles
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

Accès au site
L'accès à l'url http://www.texysmarine.fr est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garantie sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger toutes ses données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Contenu du site - responsable www.texysmarine.fr
Texys marine s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par tiers (intrusion, virus).

En outre, Texys marine ne garantit pas et ne sera en aucune manière responsable de l'exactitude, l'absence d'erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.

Texys marine décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité du service.

A ce titre la responsabilité de Texys marine ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu'ils soient.

Texys marine ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur ce site, ni l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d'informations confidentielles sur le réseau Internet.

Texys marine ne saurait être tenus responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique de tout utilisateur et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones...)et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter Texys marine afin de s'informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicable.

Liens hypertextes
Texys marine n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l'url http://www.texysmarine.fr est soumis à l'accord expresse préalable du Directeur de Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de l'url http://www.texysmarine.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Texys marine notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

Droits de propriété intellectuelles
Il est rappelé que l'utilisation de tout document du site www.texysmarine.fr n'est autorisée qu'à titre d'information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d'autres fins est expressément interdite.

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores...) qu'en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...).Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Texys marine.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques présentes sur http://www.texysmarine.fr sont des marques déposées en France et/ou l'international sous différentes déclinaisons.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de Texys marine est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou en partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédés que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Loi applicable
Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnait la compétence du tribunal de Commerce de Vannes 56 pour tout ce qui concerne le contenu et l'utilisation du site ou les recours en découlant.

Texys Marine

3 rue du Cabestan,
56470 La Trinité Sur Mer, France
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
+33 (0)2 97 30 59 84

Mentions